Taux applicables : Indemnités de missions
Les nouveaux taux applicables
Dernière mise à jour le : 21 août 2020Hygiène, sécurité, conditions de travail
Articles
Astreintes et permanences au MTES / MCT
Les textes et documents relatifs aux astreinte au MTES / MCT Arrêté du 14 avril 2015 fixant les conditions de compensation horaire des heures (…)
Dernière mise à jour le : 21 août 2020Astreintes en DDI
Les textes et documents relatifs aux astreinte en DDI Arrêté du 8 février 2012 relatif aux taux d’astreintes en DRIRE Arrêté du 17 décembre (…)
Dernière mise à jour le : 21 août 2020Astreintes de sécurité
Emplois concernés En application de l’article 5 du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 modifié relatif à l’aménagement et à la réduction du (…)
Dernière mise à jour le : 21 août 2020Le télétravail dans les Directions Départementales Interministérielles
L’arrêté relatif au télétravail dans les Directions Départementales Interministérielles a été publié au Journal Officiel.
Dernière mise à jour le : 16 mai 2020La note de gestion télétravail du MEEM / MLHD
La note de gestion du 28 novembre 2016 a pour objet d’expliciter et de préciser les modalités d’application du télétravail au sein des services (…)
Dernière mise à jour le : 29 avril 2020
