#DDT(M)

Articles

NBI : DDT Haut Rhin, arrêté du 14 octobre 2025 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la NBI

Arrêté du 14 octobre 2025 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire (…)

Dernière mise à jour le : 24 octobre 2025

DDT de Corse du Sud : Nouvelle répartition NBI politique de la ville

Publié au JO du 6 octobre, l’Arrêté du 24 septembre 2024 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la (…)

Dernière mise à jour le : 8 octobre 2024

DDTM D’ILLE-ET-VILAINE : liste des emplois ouvrant droit à la NBI

Pubié au JO du 1er aout, l’Arrêté du 25 juillet 2024 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la (…)

Dernière mise à jour le : 1er août 2024

DDT de la Nièvre : liste des emplois ouvrant droit à la NBI

Pubblié au Jo du 12 juillet 2024, l’Arrêté du 10 juillet 2024 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à (…)

Dernière mise à jour le : 12 juillet 2024

DREAL Val de Loire, DDT 37, 41, 45, 49, 59 : Opération de restructuration liée à la décentralisation de la gestion, de l’entretien et de l’investissement des digues domaniales aux établissements publics de coopération intercommunale ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires et d’accompagnement des agents et aux dispositifs de ressources humaines.

Publié au JO du 17 février 2024, l’Arrêté du 14 février 2024 désignant l’opération de restructuration liée à la décentralisation de la gestion, de (…)

Dernière mise à jour le : 19 février 2024

NBI : DDTM Charente Martime, arrêté du 1 février 2024 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la NBI

Publié au JO le 9 février 2024, l’Arrêté du 1er février 2024 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la (…)

Dernière mise à jour le : 9 février 2024

Mots-clés dans le même groupe