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DDT 69 : CR FSSCT (Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail) du 16/11/2023

FSSCT (Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail) de la DDT69 Du 16 Novembre 2023 La présidence de la séance est assurée, (…)

Dernière mise à jour le : 22 novembre 2023

NBI : MTECT-MTE en charge en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (DDTM Morbihan), liste des emplois ouvrant droit à la NBI

Publié au JO du 20 octobre, L’Arrêté du 11 octobre 2023 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la (…)

Dernière mise à jour le : 20 octobre 2023

Opération de restructuration liée à la décentralisation de la police de la publicité,

ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires d’accompagnement des agents et aux dispositifs de ressources humaine.

Dernière mise à jour le : 4 août 2023

NBI au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

Concerne la DDT 78.

Dernière mise à jour le : 7 août 2023

NBI : DDT et DDETS Loiret, arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la NBI

Publié au JO du 212 mai, l’Arrêté du 11 mai 2023 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle (…)

Dernière mise à jour le : 23 mai 2023

DDTM Charente Maritime : Liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville

Publié au JO du 1er décembre 2022,l’Arrêté du 15 novembre 2022 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à (…)

Dernière mise à jour le : 1er décembre 2022

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