DDT de Corse du Sud : Nouvelle répartition NBI politique de la ville
Publié au JO du 6 octobre, l’Arrêté du 24 septembre 2024 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la (…)
Dernière mise à jour le : 8 octobre 2024
DDTM 06 : Nouvelle répartition NBI politique de la ville
DDTM 06 : NBI éligible pour les catégories A et B
Prise d’effet au 24/09/24
Dernière mise à jour le : 4 octobre 2024
DDTM D’ILLE-ET-VILAINE : liste des emplois ouvrant droit à la NBI
Pubié au JO du 1er aout, l’Arrêté du 25 juillet 2024 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la (…)
Dernière mise à jour le : 1er août 2024
SG/DAF : liste des emplois ouvrant droit à la NBI
Publié aau BO du 13 juillet 2024, l’Arrêté du 11 juillet 20024 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au (…)
Dernière mise à jour le : 15 juillet 2024
CGDD : liste des emplois ouvrant droit à la NBI
Publié au BO du 13 juillet 2024, l’Arrêté du 10 juillet 2024 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein (…)
Dernière mise à jour le : 15 juillet 2024
DDT de la Nièvre : liste des emplois ouvrant droit à la NBI
Pubblié au Jo du 12 juillet 2024, l’Arrêté du 10 juillet 2024 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à (…)
Dernière mise à jour le : 12 juillet 2024