2023-S06 : Concrétisations des promotions, Réforme des retraites : Le samedi 11 février plus fort encore !
Cette semaine, le détail sur concrétisation des promotions et mobilisez vous.
Adhésions
Chers adhérents, comme tous les ans nous apprécions votre soutien et comptons sur le renouvellement de votre adhésion.
Cette année est très particulière, car c’est l’année du congrès et du congrès extraordinaire. Bien entendu tous les adhérents 2022 et 2023 sont conviés voir ci-dessous.
Mais, seuls les adhérents à jour de leur cotisation 2023 pourront prendre part au vote le jour du congrès. Ceci vous permettra de décider de l’avenir de votre syndicat et de voter pour le renouvellement du comité directeur.
Le congrès cette année, se tenant très tôt dans l’année, début avril, n’attendez pas !
Renouvelez votre cotisation dès maintenant, même si habituellement vous le faisiez plus tard dans l’année.
C’est essentiel pour votre participation active au congrés ainsi que dans le cas ou vous donnez une délégation en raison de votre absence.
Renouvelez votre adhésion au SNAFiT dès maintenant : Adhésion
Congrès 2023 du SNAFiT-UNSA, mais pourquoi j’irai ?
Votre présence en tant qu’adhérent.e est essentiel, l’avenir du SNAFiT repose sur une mobilisation de toutes et tous et pas seulement sur les membres des instances surtout lors du congrès qui a lieu tous les quatre ans. Nous avons besoin de vous pour engager des réflexions de fond sur certains sujets.
Mais à quoi va-t-il servir ce congrès ?
Ce n’est pas un mais deux congrès auxquels vous êtes conviés, en effet vous êtes conviés au congrès extraordinaire en ouverture puis au congrès ordinaire à la suite.
À cette occasion une proposition d’évolution de nos statuts vous sera présentée, nous vous présenterons, en autres, un bilan des actions passées ainsi qu’un bilan financier. Ce sera aussi le moment de renouveler la composition du comité directeur et des vérificateurs aux comptes. Si vous aspirer à plus d’implication au sein de votre syndicat ce sera le moment de vous présenter !
Nous espérons aussi avoir des « guets stars » pour un moment d’échange lors d’une table ronde.
La DRH du ministère accorde les ASA nécessaires pour se rendre et participer au congrés. Le courrier a été transmis aux services. Tous les bureaux de proximité n’ayant pas fait suivre, nous joindrons cete note du DRH à la convocation.
Pour les adhérents 2022 et les nouveaux adhérents 2023 l’inscription c’est ici votre congrès 2023 « all inclusive » : http://enqueteur.unsa.syndicat.min-e2.fr/index.php/196185?lang=fr
Il n’est pas trop tard, mais dépêchez vous.
Le 6 juin : pour le retrait de la réforme des retraites
Concrétisations des promotions
Les résultats des promotions ont été publiés en décembre 2022 et janvier 2023. Vous avez été nombreux à nous solliciter : « Et maintenant ? »
Il faut savoir que les règles ont changé depuis 2020, et le mieux est de se référer aux LDG Promotions : Lignes directrices de gestion promotions septembre 2020.
Détaillons les conditions suivant le type de promotion, cf. page 25 et 26 des lignes de gestion promotion
Catégorie C
Pour les agents de catégorie B et C la promotion de grade n’est pas conditionnée à l’exercice d’une mobilité. Ces agents pourront cependant faire acte de candidature à la mobilité au sein ou hors du service pour valoriser leur promotion et enrichir leur expérience
TSDD (LA)
Pour les agents promus en catégorie B par liste d’aptitude, le redimensionnement du poste doit être privilégié et recherché si le poste tenu ne correspond pas au niveau de responsabilité du nouveau grade. Si le redimensionnement ne peut être mise en œuvre, la mobilité au sein de la structure sera recherchée. A défaut, une mobilité hors du service devra être effectuée et aucun délai d’ancienneté sur le poste tenu ne pourra être opposé à l’agent.
Promotion TSPDD ou TSCDD
Tous les agents promus par tableau d’avancement au 2ème ou au 3ème niveau de grade de leur corps sont nommés sur place sans condition de mobilité préalable. Ces agents pourront cependant faire acte de candidature à la mobilité au sein ou hors du service pour valoriser leur promotion et enrichir leur expérience.
Promotion ITPE (LA)
Pour les agents promus en catégorie A par liste d’aptitude, la règle reste la mobilité fonctionnelle ou structurelle, sauf lorsqu’ils occupent déjà un poste correspondant au niveau de responsabilité de leur nouveau corps depuis moins de quatre ans. Un élargissement des missions pourra alors être opéré par le chef ou la cheffe de service pour que le poste soit pleinement reconnu comme relevant de la catégorie A et pris en compte comme tel lors de l’examen ultérieur du parcours de l’agent pour un avancement de grade. Donc attention mobilité obligatoire sauf à être depuis moins de 4 ans sur un poste assimilé à un poste de Cat A.
Promotion IDTPE
Pour les promotions par tableau d’avancement du 1er au 2ème niveau en catégorie A, les agents sont nommés sur place mais une requalification ou un élargissement des missions sera utilement opéré par le chef ou la cheffe de service si le niveau du poste occupé lors de la promotion n’est pas adapté. Ils pourront également faire acte de candidature à la mobilité au sein ou hors du service, y compris en détachement ou en disponibilité, pour valoriser leur promotion et enrichir leur expérience. Dans tous les cas, les agents qui effectueront une mobilité fonctionnelle, structurelle ou géographique correspondant à leur nouveau grade assureront une meilleure valorisation de leur parcours professionnel, notamment en vue de l’accès au 3ème niveau de grade. La mobilité n’est plus obligatoire la promotion prend effet au 1er janvier 2023.
ITPEHC
Tous les agents promus par tableau d’avancement au 2ème ou au 3ème niveau de grade de leur corps sont nommés sur place sans condition de mobilité préalable. Ces agents pourront cependant faire acte de candidature à la mobilité au sein ou hors du service pour valoriser leur promotion et enrichir leur expérience
Cursus de spécialistes, d’experts ou de chercheur.
Pour les ingénieurs en cursus de spécialiste, d’expert ou de chercheur, les conditions de nomination sur place prennent en compte le parcours et les aspirations professionnelles de l’agent, les besoins des services et les besoins du ministère en matière de maintien et de développement de la compétence concernée. La reconfiguration du poste en poste de 2ème niveau de fonctions prend alors notamment en compte les recommandations des comités de domaine ou CESAAR et se fait sans préjudice de l’examen ultérieur du parcours en vue de l’accès au 3e niveau de grade.
Consultable ici : https://www.snafit-unsa.org/Lignes-directrices-de-gestion-promotions-septembre-2020
A l’ordre du jour du prochain CSA-M du 16 février 2023 Les documents préparatoires fournis par l’administration
N’oubliez pas de renouveler votre adhésion et de faire connaitre notre syndicat. Plus nous serons nombreux mieux nous pourrons défendre nos intérêts collectifs et particuliers !
https://www.snafit-unsa.org/-Adhesion-
Sinon pensez à consulter régulièrement notre site car l’actualité ne faiblit pas :
https://snafit.org
Bien cordialement,
Annyvette Riet et Philippe Jastrzebski
Membres du comité directeur du SNAFiT