
2025 : Frais de déplacements
Arrêté du 7 février 2025 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires de certains (…)
Dernière mise à jour le : 28 février 2025Arrêté du 7 février 2025 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires de certains (…)
Dernière mise à jour le : 28 février 2025Compte rendu de la réunion du mardi 30 avril 2024 de 14h30 à 16h30 concernant la « Note de gestion relative aux gratifications indemnitaires (…)
Dernière mise à jour le : 17 mai 2024Compte rendu du CSA-AC qui s’est tenu le 10/04/2024 de 9h30 à 12h00 L’ordre du jour était le suivant : Point n°1 : Adaptation temporaire du (…)
Dernière mise à jour le : 11 avril 2024Étaient présents à la réunion de la délégation UNSA-DD : Antoine de PINS (membre titulaire) Annyvette RIET (membre titulaire) Philippe JASTRZEBSKI (…)
Dernière mise à jour le : 6 décembre 2023Publié au JO du 29/11/2023, l’Arrêté du 14 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 2 février 2021 fixant les listes de fonctions des services de (…)
Dernière mise à jour le : 29 novembre 2023