3DS : modalités de transfert définitif à certains départements et métropoles

Publié au JO du 15 juin 2024, le Décret n° 2024-544 du 13 juin 2024 relatif à la date et aux modalités de transfert définitif à certains (…)

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3DS : Volet routier, Instructions RH les documents définitifs

Vous trouverez ci dessous les documents définitifs liés à l’Instruction RH pour la mise en oeuvre des transferts des services routiers aux (…)

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2023-S40 : DGAMPA, 3DS et volet routier : à marche forcée.

Le point sur la semaine 40 très chargée avec une concertation en intersyndicale avec la DGAMPA et le comité de suivi de la mise en œuvre de la loi (…)

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DREAL & DIR : Indemnité compensatrice temporaire des routes attribuée à certains agents du ministère en charge des transports affectés au sein des services concernés par la mise en œuvre de la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration

Publié au JO du 23 septembre 2023, le Décret n° 2023-891 du 21 septembre 2023 relatif à l’indemnité compensatrice temporaire des routes attribuée (…)

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DIR/DRIEAT/DREAL : Opérations de restructuration ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires d’accompagnement des agents et aux dispositifs de ressources humaines

Dans le cadre du transfert aux départements et métropoles ou de la mise à disposition aux régions des voies non concédées du domaine public (…)

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3DS volet routier : Mise à disposition RRN DIRSO - demande des représentants du personnel

Vœu du CSA de la DIRSO du 08 juin 2023 Les représentants du personnel de la DIRSO, réunis ce jour en Comité Social d’Administration, (…)

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#3DS

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#4D

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#Budget

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#CR

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#dossiers

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#égalité professionnelle

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