Liste des emplois d’ICTPE de l’Etat du 1er et du 2e groupe
Arrêté du 19 août 2025 modifiant l’arrêté du 30 mars 2020 fixant la liste des emplois d’ingénieur en chef des travaux publics de l’Etat du 1er et (…)
Dernière mise à jour le : 19 septembre 2025
Echelonnement indiciaire applicable à certains corps d’ingénieurs de l’Etat
A partir du 1er décembre 2025
Dernière mise à jour le : 19 septembre 2025
Dispositions statutaires communes et particulières aux corps interministériels d’ingénieurs de l’Etat ayant vocation à exercer des fonctions d’encadrement supérieur
A partir du 1er décembre 2025
Dernière mise à jour le : 19 septembre 2025
Indemnité compensatrice temporaire des routes attribuée à certains agents du ministère en charge des transports affectés au sein des services concernés par la mise en œuvre de la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale
Agents publics et ouvriers des parcs
Application 01/08/25
Dernière mise à jour le : 7 août 2025
DDTM Var : Nouvelle répartition NBI politique de la ville
Prise effet 16/04/25
Dernière mise à jour le : 7 mai 2025
Note de gestion du 02 décembre 2024 relative aux modalités indemnitaires des PETPE
Vous trouverez ci-dessous, la note de gestion du 02 décembre 2024 relative modalités indemnitaires des Personnels d’Exploitation des Travaux (…)
Dernière mise à jour le : 17 janvier 2025
