Liste des emplois susceptibles de donner lieu à l’attribution de l’indemnité temporaire de mobilité instituée par le décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 au sein de VNF
VNF - Direction territoriale du bassin de la Seine
VNF - Direction territoriale Strasbourg
VNF - Direction territoriale Sud-Ouest
Dernière mise à jour le : 16 mai 2025
Opération de restructuration au sein de la DRIEAT d’Ile-de-France ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires et d’accompagnement des agents
Service politiques et police de l’eau (Bougival) et Département de la commande publique et de la politique d’achat du Secrétariat général (…)
Dernière mise à jour le : 7 mai 2025
Agence de l’eau Artois-Picardie : opération de restructuration ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires
Publié au JO du 19 septembre 2024, Arrêté du 2 septembre 2024 désignant l’opération de restructuration au sein de l’Agence de l’eau (…)
Dernière mise à jour le : 19 septembre 2024
OPA : Note de gestion indemnitaire 2024
La note de gestion 2024 a été publiée. Elle s’applique au 1er janvier 2024.
Elle est fournie en pièce jointe de cet article.
Dernière mise à jour le : 25 juillet 2024
PETPE : Note de gestion indemnitaire 2024
La note de gestion 2024 a été publiée. Elle s’applique au 1er janvier 2024.
Elle est fournie en pièce jointe de cet article.
Dernière mise à jour le : 15 juillet 2024
Création d’un complément annuel temporaire au titre des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 pour les personnels d’exploitation des travaux publics de l’Etat
Publié au JO du 7 juillet 2024, le Décret n° 2024-744 du 6 juillet 2024 portant création d’un complément annuel temporaire au titre des jeux (…)
Dernière mise à jour le : 8 juillet 2024