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NBI : DDT Bas Rhin, arrêté du 19 décembre 2025 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la NBI

MARQUES Rolin — 2026-01-09T15:16:26Z

Arrêté du 19 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053227882 Article 1
L'annexe de l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois (…)

- Nouvelle bonification indiciaire / #arrêté, #2026, #DDT(M), #NBI

NBI : DDT Haut Rhin, arrêté du 14 octobre 2025 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la NBI

MARQUES Rolin — 2025-10-24T10:31:54Z

Arrêté du 14 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000052402015 Article 1
L'annexe de l'arrêté du 29 novembre 2001 susvisé fixant la liste des (…)

- Nouvelle bonification indiciaire / #arrêté, #2025, #DDT(M), #NBI

Opération de restructuration liée à la création d'un département financier au sein de la direction des routes d'Ile-de-France ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires et d'accompagnement des agents

MARQUES Rolin — 2025-09-30T14:32:56Z

Arrêté du 22 septembre 2025 désignant l'opération de restructuration liée à la création d'un département financier au sein de la direction des routes d'Ile-de-France ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires et d'accompagnement des agents.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000052289986 Article 1
La création d'un département financier au sein de la direction des routes d'Ile-de-France constitue une opération de restructuration.
Conformément à l'article 1er du décret n° (…)

- Actualités / #arrêté, #2025, #restructuration, #DirIF, #PRS, #indemnité

Note de gestion RIFSEEP 2025

MARQUES Rolin — 2025-09-12T11:33:16Z

Vous trouverez en pièce jointe la note de gestion du 04-09-25 qui définit la procédure d'attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) aux agents du pôle ministériel.
La présente note de gestion définit les dispositions relatives à la mise en œuvre du RIFSEEP – indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) et complément indemnitaire annuel (CIA) – à compter du 1er janvier 2025.
Elle a (…)

- Les notes de gestion RIFSEEP / #2025, #Note de gestion, #RIFSEEP

note de gestion RIFSEEP 2025 et CIA 2025

MARQUES Rolin — 2025-09-10T09:15:33Z

L'UNSA vous informe que selon les services de la DRH :
– la note de gestion RIFSEEP va sortir très prochainement sans qu'il n'y ait au final de mauvaises surprises en dépit du contexte budgétaire actuel qui pouvait nous faire craindre, à juste titre, des blocages justifiant ce retard.
– le versement du CIA interviendra sur la paye d'octobre 2025.
L'UNSA restera vigilante quant au respect des annonces faites sur ces deux points.

- Les notes de gestion RIFSEEP

DDTM Pas de Calais : Nouvelle répartition NBI politique de la ville

MARQUES Rolin — 2025-08-07T15:39:19Z

Arrêté du 24 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000052009666 Article 1
L'annexe de l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois (…)

- Nouvelle bonification indiciaire

DDTM Var : Nouvelle répartition NBI politique de la ville

MARQUES Rolin — 2025-05-07T13:36:32Z

Prise effet 16/04/25

- Nouvelle bonification indiciaire / #arrêté, #2025, #NBI, #rémunération, #Catégorie A, #catégorie B

Opération de restructuration au sein de la DRIEAT d'Ile-de-France ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires et d'accompagnement des agents

MARQUES Rolin — 2025-05-07T13:17:28Z

Service politiques et police de l'eau (Bougival) et Département de la commande publique et de la politique d'achat du Secrétariat général (Créteil) bénéficient de la prime de restructuration

- Actualités / #2025, #arrêté, #indemnité

DDTM Pas de Calais : Nouvelle répartition NBI politique de la ville

MARQUES Rolin — 2025-04-18T13:07:22Z

Prise d'effet 09/04/25

- Nouvelle bonification indiciaire / #2025, #arrêté, #NBI

Note de gestion gestion 2024 : modification de la note du 12 juillet 2024 concernant la grille commune des cat B

MARQUES Rolin — 2024-12-13T16:33:01Z

L'annexe 6 de la note de gestion du 12 juillet relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP pour les agents des MTECT concernant les corps de catégorie B sur grille de fonctions commune est supprimée et remplacée par l'annexe à la présence note.
Les modifications sont en jaune dans la note. Elles concernent le groupe 3 dont la fonction est "Autres fonctions en CEI avec encadrement"

- Les notes de gestion RIFSEEP