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Engagement à servir 2025 : Ingénieurs-élèves ou IPEF

MARQUES Rolin — 2025-08-14T13:45:58Z

Pour la période du 1er septembre 2024 au 31 août 2025

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Engagement à servir : Ingénieurs-élèves ou IPEF

RIET Annyvette — 2023-10-11T06:05:33Z

Montant des frais à rembourser en cas de rupture de l'engagement de servir.

- Actualités / #arrêté, #2023, #formation, #IPEF, #frais

Engagement à servir : Ingénieurs-élèves ou IPEF

JASTRZEBSKI Philippe — 2022-08-11T09:17:00Z

Montant des frais à rembourser en cas de rupture de l'engagement de servir.

- Actualités / #2022, #arrêté, #IPEF, #frais, #formation

Frais de déplacements : nouveaux taux des indemnités kilométriques

RIET Annyvette — 2022-03-15T08:06:24Z

Publié au JO du 15 mars 2022, l'arrêté du 14 mars 2022 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités kilométriques prévues à l'article 10 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l'Etat. Cet arrêté modifie les taux des indemnités kilométriques que perçoivent les agents utilisant leur véhicule personnel dans le cadre de leurs fonctions au 1er (…)

- Actualités / #arrêté, #2022, #frais, #indemnité

L'UNSA demande une hausse des Indemnités Kilométriques

RIET Annyvette — 2022-03-10T10:42:48Z

La flambée des prix des carburants impacte fortement les budgets des agents publics.

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MAJ : Montant de l'indemnité forfaitaire représentant les frais d'études à rembourser pour l'année calendaire (2021) par les ITPE en cas de rupture de l'engagement qu'ils ont souscrit

JASTRZEBSKI Philippe — 2021-10-12T08:10:22Z

Arrêté du 7 octobre 2021 fixant le montant de l'indemnité forfaitaire représentant les frais d'études à rembourser pour l'année calendaire (2021) par les ingénieurs des travaux publics de l'état en cas de rupture de l'engagement qu'ils ont souscrit.
Par arrêté de la ministre de la transition écologique, en date du 7 octobre 2021, le montant de l'indemnité forfaitaire représentant les frais d'études à rembourser par les élèves ingénieurs et les ingénieurs des travaux publics de l'État en (…)

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MAJ : DGAC : montants de l'indemnité due, en cas de rupture de l'engagement de servir l'État, par les ICNA, les IESSA, les TSEEAC, les IEEAC

JASTRZEBSKI Philippe — 2020-09-24T07:23:35Z

DGAC : montants de l'indemnité due, en cas de rupture de l'engagement de servir l'État, par les ICNA, les IESSA, les TSEEAC, les IEEAC

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MAJ : Montant de l'indemnité forfaitaire représentant les frais d'études à rembourser pour l'année calendaire (2020) par les ITPE en cas de rupture de l'engagement qu'ils ont souscrit

JASTRZEBSKI Philippe — 2020-09-24T07:16:03Z

Le montant est fixé pour l'année calendaire 2020 à 12 446 €.

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Prise en charge des frais de repas des agents visés par un PCA

JASTRZEBSKI Philippe — 2020-04-08T08:16:06Z

Les personnels civils et militaires assurant la continuité du fonctionnement des services peuvent prétendre, sur autorisation du chef de service, de l'autorité territoriale ou de l'autorité investie du pouvoir de nomination et sous réserve de pouvoir justifier du paiement auprès de l'ordonnateur, à la prise en charge ou au remboursement des frais de repas pris, sur place ou à emporter, au cours de leur temps de service en cas d'impossibilité de recours à la restauration administrative

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